Mentions légales

L’ensemble des données (textes, marques, logos, sons ou images) disponibles sur le site https://ldnmkmx.cluster030.hosting.ovh.net relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur, droit des marques et autres droits et sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Le présent site constitue une œuvre de l’esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, la Fondation Solacroup Hebert bénéficie en sa qualité d’auteur de cette création originale d’une protection et des droits réservés par la loi.

Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, et plus généralement toute utilisation effectuée à des fins commerciales ou à toute autre fin, du contenu de ce site ou de l’un quelconque des logos et/ou des marques sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est purement et simplement interdite.

Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu’en soit la durée.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

De manière générale, la Fondation Solacroup Hebert n’est pas responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation des informations délivrées sur son site internet.